Support-formation.fr

Mentions légales

En accord avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relatives au site www.support-formation.fr

PROPRIÉTÉ :

Le site www.support-formation.fr est édité par :

M. Philippe Deneulin
SIRET : 322 006 396 00038
APE : 8559B
Adresse : 68 avenue Général De Gaulle 69300 Caluire et Cuire - France
Directeur de la publication : Philippe Deneulin
Tél. : +33(0)6 07 97 48 58

HÉBERGEUR :

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR

Sauf autorisation préalable et expresse de M. Philippe Deneulin, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite

Par ailleurs, toutes les marques, logos et dénominations citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle qui en serait faite sans l’accord préalable desdits propriétaires est interdite. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

D'une façon générale, vous pouvez visiter ce site internet sans avoir à décliner votre identité ou fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant nous pouvons parfois vous demander des informations pour traiter, par exemple, une demande d'information ou de devis.
Les champs obligatoires signalés par un (*) nous permettent de traiter correctement la demande de contact.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Philippe Deneulin se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.
Les informations disponibles dans cette page sont fournies à titre indicatif. L’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Accès au site